Nouvelle Réglementation Européenne Drone
Drone utilisé sur un chantier de construction
La nouvelle réglementation européenne concernant les drones suscite de nombreuses questions parmi les télépilotes. Nous allons vous expliquer les principales étapes de cette transition réglementaire.
Phase 1 : Transition jusqu’au 1er janvier 2024
Avant la fin de 2020, les télépilotes volaient en tant que professionnels ou en loisirs, mais ces distinctions ont été abandonnées depuis le 31 décembre 2020. Désormais, vous pouvez voler en Catégorie Ouverte limitée ou en Scénarios Nationaux selon la Catégorie Spécifique.
Catégorie Ouverte regroupe les opérations à faible risque pour les usages professionnels et de loisirs.
Catégorie Spécifique concerne les opérations à risque modéré, principalement professionnelles, nécessitant des autorisations d’exploitation pour les opérations en dehors des scénarios standards.
Phase 2 : Du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2026
Si vous souhaitez continuer à voler en Scénarios Nationaux S1, S2 et S3 après le 1er janvier 2024, assurez-vous de vous déclarer sur le site AlphaTango avant le 31/12/2023. Après cette date, l’exploitation de ces scénarios ne sera plus possible.
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Pour les exploitants, la limitation au 31 décembre 2023 n’affecte pas les télépilotes qu’ils embauchent ultérieurement.
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Les télépilotes doivent disposer de l’attestation A1/A3 ou du BAPD pour voler en Catégorie Ouverte à partir du 1er janvier 2024.
Phase 3 : Après le 1er janvier 2026
À partir de cette date, tous les titres nationaux disparaissent, et vous ne pourrez voler qu’en respectant les nouveaux scénarios standards européens.
En résumé, cette réglementation impose des exigences spécifiques pour chaque catégorie, que ce soit pour les drones de moins de 250g, les classes de drones, ou les différentes phases de transition. Il est essentiel de comprendre ces règles pour continuer à opérer légalement.
Source : UAS.SPEC.060
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